Conseil Municipal du 20 février 1992



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W93 Page 161Séance du 20 février 1992 - Registre 169W93 Page 161 - Délibération
169W93 Page 163Personnel communal. Régime indemnitaire. - Registre 169W93 Page 163 - Délibération
169W93 Page 169Contrat a passer avec L'I.N.S.E.E. - Registre 169W93 Page 169 - Délibération
169W93 Page 171Personnel communal. Remboursement des frais de stage non pris en compte par le C.N.F.P.T. - Registre 169W93 Page 171 - Délibération
169W93 Page 172Avance sur subvention à l'œuvre des colonies de vacances. - Registre 169W93 Page 172 - Délibération
169W93 Page 173Acquisition d'un terrain Plaine de Chantereine et décision de passer outre à l'avis des domaines. - Registre 169W93 Page 173 - Délibération
169W93 Page 176Prorogation de l'application anticipée de certaines dispositions du plan d'occupation des sols. - Registre 169W93 Page 176 - Délibération
169W93 Page 179Révision du plan d'occupation des sols de Chelles. Modification du projet arrêté. - Registre 169W93 Page 179 - Délibération
169W93 Page 188Dénomination du gymnase rue du TIR - Registre 169W93 Page 188 - Délibération
169W93 Page 189Demande de subvention du conseil général pour le service des sports municipal. - Registre 169W93 Page 189 - Délibération
169W93 Page 190Contrat avec la société S.M.C. pour gardiennage par maitres-chiens. - Registre 169W93 Page 190 - Délibération
169W93 Page 192Construction d'un gymnase pour le lycée. Approbation du D.C.E. - Registre 169W93 Page 192 - Délibération
169W94 Page 001Marché de maitrise d'œuvre pour travaux de rénovation et d'extension du centre nautique municipal. - Registre 169W94 Page 001 - Délibération
169W94 Page 003Demande de subvention pour travaux au centre nautique - Registre 169W94 Page 003 - Délibération
169W94 Page 005Avenant N°1 au marché passé avec la société S.T.B.T. pour l'aménagement de la plaine de jeux des Coudreaux. - Registre 169W94 Page 005 - Délibération
169W94 Page 006Voirie communale. Programme 1992. 1ère tranche. Approbation du dossier de consultation des entreprises. - Registre 169W94 Page 006 - Délibération
169W94 Page 007Voirie communale. Programme 1992. 2ème tranche. Approbation du dossier de consultation des entreprises. - Registre 169W94 Page 007 - Délibération
169W94 Page 009Approbation d'avenants a passer avec diverses entreprises pour: 1°) Salles conviviales, 2°) Gymnase rue du TIR, 3°) Commissariat de police. - Registre 169W94 Page 009 - Délibération
169W94 Page 011Demande de subvention pour gros travaux dans les écoles. - Registre 169W94 Page 011 - Délibération
169W94 Page 015Modification du règlement des salles du rez- de- chaussée au centre culturel. - Registre 169W94 Page 015 - Délibération
169W94 Page 016Location de parkings rue Aimé AUBERVILLE. - Registre 169W94 Page 016 - Délibération
169W94 Page 017Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal. - Registre 169W94 Page 017 - Délibération
169W94 Page 018Communications diverses. - Registre 169W94 Page 018 - Délibération